Prime pour médaille d'honneur régionale départementale et communale

DEMANDE DE PRIME DE MEDAILLE dHONNEUR REGIONALE. Demande de prime de medaille dhonneur regionale, departementale et communale or ans : vermeil ans: argent ans: (30) (20) (15) collectivite : nom et prenom de l adhrent : nom de jeune fille : date de naissance : lieu de naissance : adresse : grade : date de l evenement. Service de la stratgie et de lanalyse Bureau des Affaires Rserves Section des dcorations FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LA MEDAILLE D HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE DANS LAQUELLE SONT INCLUSES LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DU DCRET DU. Votre abonnement a bien t pris en compte.

Une carrire mixte effectue pour partie dans le secteur priv et pour partie auprs dune rgion, dun dpartement, dune commune ou dun tablissement public peut en revanche tre rcompense par la mdaille dhonneur du travail (dossiers traits par l Unit dpartementale de la DIRECCTE dans l Oise.26). Lorsque lemploy territorial reoit la Mdaille dHonneur Rgionale Dpartementale et Communale (conditions dtermines par le service des Ressources Humaines le C.O.S.

Les mdailles d honneur rcompensant l anciennet des. Vous serez alert(e) par courriel ds que la page Mdaille d honneur rgionale, dpartementale et communale sera mise jour. Remet au rcipiendaire une prime dont le montant varie en fonction du nombre dannes de service effectu (Argent 20 Vermeil 26 Or 305). PRIMES ET AVANTAGES - COS VILLE DE PONTARLIER, DU CCAS et de.

Mdaille d honneur rgionale, dpartementale et communale. Les dossiers de mdaille dhonneur du travail, dposs pour les candidats domicilis dans le Rhne, au titre de la promotion du 1er janvier 201 sont instruits pour lensemble de la procdure (examen des conditions dligibilit et dlivrance des diplmes) par la Prfecture du Rhne. Sa cration est due au nouveau statut des rgions et de la fonction publique territoriale, rsultant de la loi Defferre promulgue le, dite Acte de la Dcentralisation en France.

La mdaille dhonneur Rgionale, Dpartementale et Communale est destine rcompenser les services des agents titulaires ou non des dpartements, des communes et des tablissements publics dpartementaux et communaux, les titulaires et anciens titulaires de mandats lectifs rgionaux et locaux (conseiller rgional, membre du). la Mdaille d Honneur Rgionale Dpartementale et Communale ( et Juillet 1987) rcompense les personnes, fonctionnaires ou lus, qui ont manifest une relle comptence professionnelle et un dvouement constant au service des rgions, dpartements et communes et de leurs tablissements publics, offices publics HLM et Caisses de Crdit Municipal.
FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LA MEDAILLE D HONNEUR REGIONALE. Elle remplace l ancienne Mdaille d honneur dpartementale et communale, cre en 1945. citations motivantes dathltes professionnels Club CDL Eddy Merckx (cycliste) Ride as much or as little, or as long or as short as you feel.

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