Travail de nuit fonction publique hospitalière

Dans les tablissements de la fonction publique hospitalire, la dure du travail est fixe heures par semaine, soit une dure annuelle de 16heures maximum, sans prjudice des heures supplmentaires susceptibles dtre effectues par les agents. Le temps de travail dans la fonction publique hospitalire. Sont considrs comme travaillant exclusivement de nuit, les agents qui effectuent au moins de leur temps de travail annuel en travail de nuit.

Le travail de nuit comprend au moins la priode comprise. Nous travaillons nuits par quinzaine (roulement similaire la majorit des hpitaux une petite semaine). Dans la fonction publique hospitalire, cest le dcret n 2002-du relatif au temps de travail et lorganisation du travail dans les tablissements publics de sant qui, entre autres dispositions, organise le travail en continu, en discontinu et de nuit.

Les fonctionnaires titulaires et stagiaires de la fonction publique hospitalire qui assurent totalement ou partiellement leur service normal dans le cadre de la dure hebdomadaire du travail entre heures et heures peroivent des indemnits horaires de nuit.

Le temps de travail dans la fonction publique hospitalire

La dure du travail dans la fonction publique hospitalire est fixe heures par semaine ou 6heures par an, sauf pour certaines catgories de personnels. Notre roulement ce fait sur la base de 9h par nuit. La dure annuelle de travail effectif est rduite 14heures, soit H par semaine, hors jours de congs supplmentaires. Circulaire du relative l application des rgles en matire de temps de travail dans les trois versants de la fonction publique. Le temps et lorganisation du travail dans la fonction.

Les primes de nuit et les indemnits spciales de travail. En application de la rglementation en vigueur, la dure de travail effectif est fixe heures par semaine et 6heures par an. Publication au journal officiel du es textes suivants : - Dcret N du modifiant le dcret N 88-10du novembre 19relatif lindemnit horaire pour travail normal de nuit et la majoration pour travail intensif, - Arrt du modifiant larrt du novembre 19fixant les taux des indemnits horaires pour travail normal.

Dcret 2002-du relatif au temps de travail et lorganisation du travail dans les tablissements de la fonction publique hospitalire - Arrt du relatif aux personnels de la fonction publique hospitalire exerant des fonctions dencadrement.

Le temps et lorganisation du travail dans la fonction

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